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Permis de construire à Moirans (38430) - 584 m² destination Artisanat autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382391410014 délivré le 2014/08/05 à MOIRANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 584 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 584 m² sur le Pave. Déposé au printemps 2014, autorisé le 5 août 2014 par la commune de MOIRANS. Implanté le Pave, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de centr'alp.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 584 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 348 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 584 m².

MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : le Pave, Moirans (38430).

Références cadastrales : AL, 626.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SASSENAGE (38360).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 584 m² · Variation nette totale : 584 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Artisanat0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total0 m²584 m²0 m²0 m²0 m²584 m²584 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 209 m² créés; variation nette 209 m². Artisanat : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée584 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)584 m²
Superficie du terrain2 348 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite584 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2014/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382391410014
  • Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 584 m²; la surface après travaux atteint 584 m². Le terrain couvre 2 348 m².

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