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Permis de construire à Mezire (90120) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09006921A0001 délivré le 2021/05/03 à MEZIRE autorise une construction neuve pour un programme de 178 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 178 m² sur 11 T RUE DE LA PAIX. Déposé en hiver 2021, autorisé le 3 mai 2021 par la commune de MEZIRE. Implanté 11 T RUE DE LA PAIX, à Mezire (90120), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 796 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 139 m² d’habitation et 39 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 178 m².

MEZIRE compte 1 281 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 T RUE DE LA PAIX, Mezire (90120).

Références cadastrales : B, 222, C, 1670, C, 1633.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Mezire (90120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 178 m² · Variation nette totale : 178 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²139 m²
Entrepôts0 m²39 m²0 m²0 m²0 m²39 m²39 m²
Total0 m²178 m²0 m²0 m²0 m²178 m²178 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 139 m² créés; variation nette 139 m². Entrepôts : 39 m² créés; variation nette 39 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée178 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)178 m²
Superficie du terrain796 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite178 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 3 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09006921A0001
  • Code commune INSEE : 90069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mezire (90120). Les travaux prévoient la création de 178 m²; la surface après travaux atteint 178 m². Le terrain couvre 796 m².

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