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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Meylan
Détail PC 0382291510032
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0382291510032 délivré le 2016/08/19 à MEYLAN autorise une construction neuve pour un programme de 10 391 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 10 391 m² sur 6 chemin de Malacher. Déposé en hiver 2015, autorisé le 19 août 2016 par la commune de MEYLAN. Implanté 6 chemin de Malacher, à Meylan (38240), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 4 535 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 2 234 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 8 129 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 856 m² d’habitation et 4 535 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 10 391 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
MEYLAN compte 18 573 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 chemin de Malacher, Meylan (38240).
Références cadastrales : AZ, 183, AZ, 88, AZ, 89.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, localité bourg en bresse (01009)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 234 m² · Surface après travaux (totale) : 10 391 m² · Variation nette totale : 8 157 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 856 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 856 m² 5 856 m² Bureaux 0 m² 3 891 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 891 m² 3 891 m² Commerce 0 m² 644 m² 0 m² 0 m² 0 m² 644 m² 644 m² Artisanat 2 234 m² 0 m² 0 m² 2 234 m² 0 m² -2 234 m² 0 m² Total 2 234 m² 10 391 m² 0 m² 2 234 m² 0 m² 8 157 m² 10 391 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 856 m² créés; variation nette 5 856 m². Bureaux : 3 891 m² créés; variation nette 3 891 m². Commerce : 644 m² créés; variation nette 644 m². Artisanat : 2 234 m² démolis; variation nette -2 234 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 10 391 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 10 391 m² Superficie du terrain 8 129 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 10 391 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/08/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382291510032 Code commune INSEE : 38229 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Meylan (38240). Les travaux prévoient la création de 10 391 m² et des démolitions de 2 234 m²; la surface après travaux atteint 10 391 m². Le terrain couvre 8 129 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38229
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382291510032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-08-19
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-02-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5515
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
759200751
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75920075100130
Code postal du demandeur
01009
Localité du demandeur
bourg en bresse
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
6
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
chemin de Malacher
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MEYLAN
Code postal du terrain
38240
sec_cadastre1
AZ
num_cadastre1
183
sec_cadastre2
AZ
num_cadastre2
88
sec_cadastre3
AZ
num_cadastre3
89
Superficie du terrain
8129
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5856
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2234
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
4535
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
2234
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
3891
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
644
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
2234
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
2234
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
10391
Tableau des données brutes de l'autorisation.