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Autorisation d’urbanisme PC n°02538015P0012 à METABIEF (25370) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02538015P0012). Le projet est situé au AV DES CRETS à METABIEF (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 novembre 2015, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 79 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 28 209 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 79 m².

Localisation du projet

Adresse : AV DES CRETS, METABIEF (25370).

Références cadastrales : C, 815.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

METABIEF AVENTURE (SIREN 442446795, SIRET 44244679500027, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 79 m² · Variation nette totale : 79 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²4 m²0 m²0 m²0 m²4 m²4 m²
Entrepôts0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Total0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Autres / non ventilés0 m²-79 m²0 m²0 m²0 m²-79 m²-79 m²
Total0 m²79 m²0 m²0 m²0 m²79 m²79 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 4 m² créés; variation nette 4 m². Entrepôts : 75 m² créés; variation nette 75 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée79 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)79 m²
Superficie du terrain28 209 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite79 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538015P0012
  • Code commune INSEE : 25380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à METABIEF (25370). Les principaux éléments portent sur 79 m², 0 m² et parcelle de 28 209 m².