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Permis de construire à Messia-Sur-Sorne (39570) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03932718P0007 délivré le 2018/09/21 à MESSIA-SUR-SORNE autorise une construction neuve pour un programme de 377 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 377 m² sur 214 RUE DU GRAND MESSIA. Déposé en été 2018, autorisé le 21 septembre 2018 par la commune de MESSIA-SUR-SORNE. Implanté 214 RUE DU GRAND MESSIA, à Messia-Sur-Sorne (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 394 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 202 m² d’habitation et 175 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 377 m².

MESSIA-SUR-SORNE compte 870 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 214 RUE DU GRAND MESSIA, Messia-Sur-Sorne (39570).

Références cadastrales : AH, 153.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chilly le VIGNOBLE (39570).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 377 m² · Variation nette totale : 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²202 m²0 m²0 m²0 m²202 m²202 m²
Bureaux0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Total0 m²377 m²0 m²0 m²0 m²377 m²377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 202 m² créés; variation nette 202 m². Bureaux : 175 m² créés; variation nette 175 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)377 m²
Superficie du terrain2 394 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite377 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03932718P0007
  • Code commune INSEE : 39327 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Messia-Sur-Sorne (39570). Les travaux prévoient la création de 377 m²; la surface après travaux atteint 377 m². Le terrain couvre 2 394 m².

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