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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Ménerbes
Détail PC 08407316S0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08407316S0001 délivré le 2016/09/09 à MENERBES autorise une construction neuve pour un programme de 3 752 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par COMMUNE DE MENERBES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 610 m² sur 345 Route des Ecoles. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 9 septembre 2016 par la commune de MENERBES. Implanté 345 Route des Ecoles, à Menerbes (84560), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE MENERBES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 564 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 9 195 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 046 m² d’habitation et 2 706 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 752 m².
MENERBES compte 979 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 345 Route des Ecoles, Menerbes (84560).
Références cadastrales : AS, 220, AS, 429, AS, 428.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage COMMUNE DE MENERBES (SIREN 218400737, SIRET 21840073700019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MENERBES (84560)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 142 m² · Surface après travaux (totale) : 3 752 m² · Variation nette totale : 1 610 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 046 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 046 m² 1 046 m² Bureaux 0 m² 309 m² 0 m² 0 m² 0 m² 309 m² 309 m² Commerce 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m² Services publics / intérêt collectif 2 142 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 2 241 m² Total 2 142 m² 1 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 610 m² 3 752 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 046 m² créés; variation nette 1 046 m². Bureaux : 309 m² créés; variation nette 309 m². Commerce : 156 m² créés; variation nette 156 m². Services publics / intérêt collectif : 99 m² créés; variation nette 99 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 610 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 752 m² Superficie du terrain 9 195 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 752 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/09/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08407316S0001 Code commune INSEE : 84073 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Menerbes (84560). Les travaux prévoient la création de 1 610 m²; la surface après travaux atteint 3 752 m². Le terrain couvre 9 195 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84073
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08407316S0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-09-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-07-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COMMUNE DE MENERBES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
218400737
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
21840073700019
Code postal du demandeur
84560
Localité du demandeur
MENERBES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
345
Type de voie du terrain
Route
Libellé de la voie du terrain
des Ecoles
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MENERBES
Code postal du terrain
84560
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
220
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
429
sec_cadastre3
AS
num_cadastre3
428
Superficie du terrain
9195
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1046
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2142
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
564
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
309
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
156
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
2142
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
99
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
3752
Tableau des données brutes de l'autorisation.
