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Grand Est
Meuse (55)
Menaucourt
Détail PC 05533214H0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05533214H0002 délivré le 2014/10/27 à Menaucourt autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 294 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL DE LA VOIE D'OEY, le projet de locaux autorise la construction de 294 m² sur Lieu-dit LE VILLAGE. Déposé en été 2014, autorisé le 27 octobre 2014 par la commune de Menaucourt. Implanté Lieu-dit LE VILLAGE, à Menaucourt (55500), dans le département d’Meuse, en Lorraine, dans le secteur de LE VILLAGE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE LA VOIE D'OEY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 294 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 150 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 294 m².
Menaucourt compte 237 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LE VILLAGE, Menaucourt (55500).
Références cadastrales : C, 897, C, 898.
Région : Lorraine • Département : Meuse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL DE LA VOIE D'OEY (SIREN 384353082, SIRET 38435308200017, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Menaucourt (55500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 150 m² · Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : 144 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 150 m² 294 m² 0 m² 150 m² 0 m² 144 m² 294 m² Total 150 m² 294 m² 0 m² 150 m² 0 m² 144 m² 294 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 294 m² créés, 150 m² démolis; variation nette 144 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 294 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 294 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 294 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2014/10/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05533214H0002 Code commune INSEE : 55332 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Menaucourt (55500). Les travaux prévoient la création de 294 m² et des démolitions de 150 m²; la surface après travaux atteint 294 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
55
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Meuse
Code de la commune du lieu des travaux
55332
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05533214H0002
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-10-27
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-07-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL DE LA VOIE D'OEY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
384353082
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38435308200017
Code postal du demandeur
55500
Localité du demandeur
Menaucourt
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LE VILLAGE
Localité du terrain
Menaucourt
Code postal du terrain
55500
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
897
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
898
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
294
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
150
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
294
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
150
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
294
COMM_NORM
55332
Tableau des données brutes de l'autorisation.
