Permis de construire à Meilly-Sur-Rouvres (21320) - 432 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02139913S0001 délivré le 2013/05/25 à Meilly-sur-Rouvres autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 008 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL DE LA VIGNE, le projet de locaux autorise la construction de 432 m² sur RUE d Amont. Déposé au printemps 2013, autorisé le 25 mai 2013 par la commune de Meilly-sur-Rouvres. Implanté RUE d Amont, à Meilly-Sur-Rouvres (21320), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE LA VIGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 008 m².
Meilly-sur-Rouvres compte 233 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE d Amont, Meilly-Sur-Rouvres (21320).
EARL DE LA VIGNE (SIREN 431471077, SIRET 43147107700013, APE 01.50Z, catégorie juridique 6598, localité Meilly-sur-Rouvres (21320)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 576 m² · Surface après travaux (totale) : 1 008 m² · Variation nette totale : 432 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
576 m²
432 m²
0 m²
0 m²
0 m²
432 m²
1 008 m²
Total
576 m²
432 m²
0 m²
0 m²
0 m²
432 m²
1 008 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 432 m² créés; variation nette 432 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
432 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 008 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 008 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/05/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 10 novembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Meilly-Sur-Rouvres (21320). Les travaux prévoient la création de 432 m²; la surface après travaux atteint 1 008 m². Le terrain couvre 0 m².
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