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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Mazan
Détail PC 08407213N0025
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PC locaux
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°08407213N0025 délivré le 2013/08/22 à Mazan autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 247 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet le programme résidentiel autorise la construction de 574 m² sur RTE de Malemort. Déposé en été 2013, autorisé le 22 août 2013 par la commune de Mazan. Implanté RTE de Malemort, à Mazan (84380), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 762 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 456 m² d’habitation et 791 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 247 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Mazan compte 6 269 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RTE de Malemort, Mazan (84380).
Références cadastrales : I, 1260, I, 1257, I, 831.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Mazan (84380).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 673 m² · Surface après travaux (totale) : 1 247 m² · Variation nette totale : 574 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 140 m² 316 m² 15 m² 0 m² 15 m² 316 m² 456 m² Bureaux 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² Entrepôts 384 m² 258 m² 0 m² 0 m² 0 m² 258 m² 642 m² Total 673 m² 574 m² 15 m² 0 m² 15 m² 574 m² 1 247 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 316 m² créés, 15 m² issus de transformation, 15 m² transformés; variation nette 316 m². Entrepôts : 258 m² créés; variation nette 258 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 574 m² Surface transformée 15 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 247 m² Superficie du terrain 5 762 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 247 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/08/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08407213N0025 Code commune INSEE : 84072 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mazan (84380). Les travaux prévoient la création de 574 m² et des transformations pour 30 m²; la surface après travaux atteint 1 247 m². Le terrain couvre 5 762 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84072
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08407213N0025
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-08-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-03-05
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
84380
Localité du demandeur
Mazan
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
de Malemort
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Mazan
Code postal du terrain
84380
sec_cadastre1
I
num_cadastre1
1260
sec_cadastre2
I
num_cadastre2
1257
sec_cadastre3
I
num_cadastre3
831
Superficie du terrain
5762
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
2
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
140
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
316
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
15
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
15
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
533
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
258
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
149
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
384
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
258
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1247
Tableau des données brutes de l'autorisation.