Permis de construire à Massoules (47140) - 67 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04716215M0002 délivré le 2016/01/14 à Massoules autorise une extension de surface pour un programme de 159 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 67 m² sur Lieu-dit Massoules Sud. Déposé en été 2015, autorisé le 14 janvier 2016 par la commune de Massoules. Implanté Lieu-dit Massoules Sud, à Massoules (47140), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de Massoules Sud.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 3 460 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 159 m².
Massoules compte 209 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Massoules (47140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 92 m² · Surface après travaux (totale) : 159 m² · Variation nette totale : 67 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
92 m²
67 m²
0 m²
0 m²
0 m²
67 m²
159 m²
Total
92 m²
67 m²
0 m²
0 m²
0 m²
67 m²
159 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 67 m² créés; variation nette 67 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
67 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
159 m²
Superficie du terrain
3 460 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite159 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/01/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Massoules (47140). Les travaux prévoient la création de 67 m²; la surface après travaux atteint 159 m². Le terrain couvre 3 460 m².
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