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Auvergne-Rhône-Alpes
Cantal (15)
Massiac
Détail PC 01511914S0013
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PC locaux
diminution de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°01511914S0013 délivré le 2014/11/25 à Massiac autorise une diminution de surface pour un programme de 224 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ZABRO, le programme résidentiel autorise la construction de 125 m² sur Bussac. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 25 novembre 2014 par la commune de Massiac. Implanté Bussac, à Massiac (15500), dans le département d’Cantal, en Auvergne.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ZABRO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Les démolitions représentent 160 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 823 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 224 m².
Massiac compte 1 804 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Bussac, Massiac (15500).
Références cadastrales : ZE, 253, ZE, 300, ZE, 78.
Région : Auvergne • Département : Cantal .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ZABRO (SIREN 793912833, SIRET 79391283300019, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité Massiac (15500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 259 m² · Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : -35 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 99 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 224 m² Agricole 160 m² 0 m² 0 m² 160 m² 0 m² -160 m² 0 m² Total 259 m² 125 m² 0 m² 160 m² 0 m² -35 m² 224 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 125 m² créés; variation nette 125 m². Agricole : 160 m² démolis; variation nette -160 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 125 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 224 m² Superficie du terrain 2 823 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée diminution de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 224 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/11/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mars 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01511914S0013 Code commune INSEE : 15119 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Massiac (15500). Les travaux prévoient la création de 125 m² et des démolitions de 160 m²; la surface après travaux atteint 224 m². Le terrain couvre 2 823 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Cantal
Code de la commune du lieu des travaux
15119
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01511914S0013
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-11-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-03-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ZABRO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
793912833
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79391283300019
Code postal du demandeur
15500
Localité du demandeur
Massiac
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Bussac
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Massiac
Code postal du terrain
15500
sec_cadastre1
ZE
num_cadastre1
253
sec_cadastre2
ZE
num_cadastre2
300
sec_cadastre3
ZE
num_cadastre3
78
Superficie du terrain
2823
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
99
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
125
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
-
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
160
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
160
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
160
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
160
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
224
Tableau des données brutes de l'autorisation.
