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Permis de construire à Masseilles (33690) - 160 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03327621P0001 délivré le 2021/06/22 à MASSEILLES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 160 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCEA DU COURBAT, le projet de locaux autorise la construction de 160 m² sur 2. Déposé au printemps 2021, autorisé le 22 juin 2021 par la commune de MASSEILLES. Implanté 2, à Masseilles (33690), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de LE COURBAT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA DU COURBAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 160 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 255 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 160 m².

MASSEILLES compte 137 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2, Masseilles (33690).

Références cadastrales : A, 234.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA DU COURBAT (SIREN 418471504, SIRET 41847150400013, APE 01.50Z, catégorie juridique 6597, localité MASSEILLES (33690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 160 m² · Variation nette totale : 160 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²160 m²
Total0 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²160 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 160 m² créés; variation nette 160 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée160 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)160 m²
Superficie du terrain11 255 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite160 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03327621P0001
  • Code commune INSEE : 33276 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Masseilles (33690). Les travaux prévoient la création de 160 m²; la surface après travaux atteint 160 m². Le terrain couvre 11 255 m².

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