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Permis de construire à Masnieres (59241) - 54 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°05938923O0001 délivré le 2023/09/21 à Masnieres autorise une transformation avec diminution de surface pour un projet industriel et logistique de 346 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par HRS, le projet industriel et logistique engage d’abord la démolition d’environ 191 m² sur 0075 RUE NATIONALE. Il prévoit ensuite 54 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2023, autorisé le 21 septembre 2023 par la commune de Masnieres. Implanté 0075 RUE NATIONALE, à Masnieres (59241), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par HRS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 54 m², dont 159 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 191 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 382 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 213 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 346 m².

Masnieres compte 2 772 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0075 RUE NATIONALE, Masnieres (59241).

Références cadastrales : 0A, 3095, 0A, 3428, 0A, 3425.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HRS (SIREN 918382144, SIRET 91838214400015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité MASNIERES (59241)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 483 m² · Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : -137 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²
Bureaux	0 m²	54 m²	159 m²	0 m²	0 m²	213 m²	213 m²
Entrepôts	350 m²	0 m²	0 m²	191 m²	159 m²	-350 m²	0 m²
Total	483 m²	54 m²	159 m²	191 m²	159 m²	-137 m²	346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 54 m² créés, 159 m² issus de transformation; variation nette 213 m². Entrepôts : 191 m² démolis, 159 m² transformés; variation nette -350 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	54 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	346 m²
Superficie du terrain	1 382 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite346 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2023/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05938923O0001
Code commune INSEE : 59389 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Masnieres (59241). Les travaux prévoient la création de 54 m², des transformations pour 318 m² et des démolitions de 191 m²; la surface après travaux atteint 346 m². Le terrain couvre 1 382 m².

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2025 - RUE SAINT HELENE - extension de surface sans transformation - 165 m² Commerce
2025 - rue des dimeurs - nouvelle construction - 598 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - RUE LAIN - transformation sans extension ni diminution de surface - 90 m² Habitation
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2023 - Ruelle de l'Eglise - nouvelle construction - 130 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Rue Lain - transformation avec diminution de surface - 161 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Rue du Calvaire - transformation avec extension de surface - 847 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - 125 route nationale - nouvelle construction - 1 462 m² Artisanat

Voir toutes les autorisations à Masnières

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59389
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05938923O0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HRS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	918382144
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91838214400015
Code postal du demandeur	59241
Localité du demandeur	MASNIERES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	0075
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE NATIONALE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Masnieres
Code postal du terrain	59241
sec_cadastre1	0A
num_cadastre1	3095
sec_cadastre2	0A
num_cadastre2	3428
sec_cadastre3	0A
num_cadastre3	3425
Superficie du terrain	1382
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	4
Type principal des locaux d'origine transformés	8
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	133
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	350
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	54
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	159
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	191
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	159
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	54
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	159
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	350
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	191
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	159
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	346