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Permis de construire à Masevaux (68290) - 20 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06820115F0017 délivré le 2015/05/23 à Masevaux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 20 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 20 m² sur Lieu-dit EICHBOURG. Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 mai 2015 par la commune de Masevaux. Implanté Lieu-dit EICHBOURG, à Masevaux (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace, dans le secteur de EICHBOURG.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 396 714 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 20 m².

Masevaux compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit EICHBOURG, Masevaux (68290).

Références cadastrales : 13, 11.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lachapelle-sous-Chaux (90300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 20 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²20 m²0 m²0 m²0 m²20 m²20 m²
Total0 m²20 m²0 m²0 m²0 m²20 m²20 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 20 m² créés; variation nette 20 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)20 m²
Superficie du terrain396 714 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite20 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06820115F0017
  • Code commune INSEE : 68201 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Masevaux (68290). Les travaux prévoient la création de 20 m²; la surface après travaux atteint 20 m². Le terrain couvre 396 714 m².

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