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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Marnaz
Détail PC 07416924C0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07416924C0005 délivré le 2024/07/18 à Marnaz autorise une construction neuve pour un programme de 4 818 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par GREEN CITY IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 4 818 m² sur 383 Rue du 8 mai 1945. Déposé au printemps 2024, autorisé le 18 juillet 2024 par la commune de Marnaz. Implanté 383 Rue du 8 mai 1945, à Marnaz (74460), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GREEN CITY IMMOBILIER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 409 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 517 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 724 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 409 m² d’habitation et 2 409 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 818 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Marnaz compte 5 827 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 383 Rue du 8 mai 1945, Marnaz (74460).
Références cadastrales : 0H, 473, 0H, 474, 0H, 471.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GREEN CITY IMMOBILIER (SIREN 531272920, SIRET 53127292000012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 034 m² · Surface après travaux (totale) : 4 818 m² · Variation nette totale : 3 784 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 517 m² 2 409 m² 0 m² 517 m² 0 m² 1 892 m² 2 409 m² Agricole 517 m² 2 409 m² 0 m² 517 m² 0 m² 1 892 m² 2 409 m² Total 1 034 m² 4 818 m² 0 m² 1 034 m² 0 m² 3 784 m² 4 818 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 409 m² créés, 517 m² démolis; variation nette 1 892 m². Agricole : 2 409 m² créés, 517 m² démolis; variation nette 1 892 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 4 818 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 517 m² Surface après travaux (totale) 4 818 m² Superficie du terrain 5 724 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 818 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/07/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07416924C0005 Code commune INSEE : 74169 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Marnaz (74460). Les travaux prévoient la création de 4 818 m² et des démolitions de 1 034 m²; la surface après travaux atteint 4 818 m². Le terrain couvre 5 724 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07416924C0005
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-07-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GREEN CITY IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
531272920
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53127292000012
Code postal du demandeur
31000
Localité du demandeur
TOULOUSE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
383
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue du 8 mai 1945
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Marnaz
Code postal du terrain
74460
sec_cadastre1
0H
num_cadastre1
473
sec_cadastre2
0H
num_cadastre2
474
sec_cadastre3
0H
num_cadastre3
471
Superficie du terrain
5724
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
517
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2409
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
517
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
517
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2409
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
517
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
517
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
2409
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
517
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4818
COMM_NORM
74169
Tableau des données brutes de l'autorisation.
