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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Marnaz
Détail PC 07416918C0021
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07416918C0021 délivré le 2019/01/17 à MARNAZ autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 805 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par DECOLLETAGE ELBE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 805 m² sur AVENU DES AMARANCHES. Déposé en hiver 2019, autorisé le 17 janvier 2019 par la commune de MARNAZ. Implanté AVENU DES AMARANCHES, à Marnaz (74460), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZAC ECOTEC.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par DECOLLETAGE ELBE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 805 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 805 m².
MARNAZ compte 5 827 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AVENU DES AMARANCHES, Marnaz (74460).
Références cadastrales : 0A, 9685, 0A, 9683, 0A, 9680.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DECOLLETAGE ELBE (SIREN 605820729, SIRET 60582072900016, APE 25.62A, catégorie juridique 5710, localité SCIONZIER (74950)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 805 m² · Variation nette totale : 1 805 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 0 m² 1 805 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 805 m² 1 805 m² Total 0 m² 1 805 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 805 m² 1 805 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 1 805 m² créés; variation nette 1 805 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 805 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 805 m² Superficie du terrain 6 000 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 805 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2019/01/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07416918C0021 Code commune INSEE : 74169 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Marnaz (74460). Les travaux prévoient la création de 1 805 m²; la surface après travaux atteint 1 805 m². Le terrain couvre 6 000 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07416918C0021
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-01-17
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-03-19
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
25.62A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DECOLLETAGE ELBE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
605820729
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
60582072900016
Code postal du demandeur
74950
Localité du demandeur
SCIONZIER
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
AVENU
Libellé de la voie du terrain
DES AMARANCHES
Lieu-dit du terrain
ZAC ECOTEC
Localité du terrain
MARNAZ
Code postal du terrain
74460
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
9685
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
9683
sec_cadastre3
0A
num_cadastre3
9680
Superficie du terrain
6000
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1805
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1805
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1805
Tableau des données brutes de l'autorisation.
