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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Marnaz
Détail PC 07416913C0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07416913C0005 délivré le 2013/07/17 à Marnaz autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 14 983 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BONTAZ CENTRE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 3 613 m² sur IMP des Chenes. Déposé au printemps 2013, autorisé le 17 juillet 2013 par la commune de Marnaz. Implanté IMP des Chenes, à Marnaz (74460), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZI des Valignons.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par BONTAZ CENTRE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 3 613 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 28 095 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 14 983 m².
Marnaz compte 5 827 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : IMP des Chenes, Marnaz (74460).
Références cadastrales : A, 8377, A, 6477, A, 6215.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BONTAZ CENTRE (SIREN 607020245, SIRET 60702024500025, APE 25.62A, catégorie juridique 5710, localité Marnaz (74460)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 11 370 m² · Surface après travaux (totale) : 14 983 m² · Variation nette totale : 3 613 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 1 300 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 1 520 m² Industrie 8 570 m² 3 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 337 m² 11 907 m² Entrepôts 1 500 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 1 556 m² Total 11 370 m² 3 613 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 613 m² 14 983 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 220 m² créés; variation nette 220 m². Industrie : 3 337 m² créés; variation nette 3 337 m². Entrepôts : 56 m² créés; variation nette 56 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 3 613 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 14 983 m² Superficie du terrain 28 095 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 14 983 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2013/07/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07416913C0005 Code commune INSEE : 74169 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Marnaz (74460). Les travaux prévoient la création de 3 613 m²; la surface après travaux atteint 14 983 m². Le terrain couvre 28 095 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07416913C0005
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-07-17
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
25.62A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BONTAZ CENTRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
607020245
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
60702024500025
Code postal du demandeur
74460
Localité du demandeur
Marnaz
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
IMP
Libellé de la voie du terrain
des Chenes
Lieu-dit du terrain
ZI des Valignons
Localité du terrain
Marnaz
Code postal du terrain
74460
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
8377
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
6477
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
6215
Superficie du terrain
28095
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
11370
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3613
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1300
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
220
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
8570
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
3337
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1500
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
56
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
14983
Tableau des données brutes de l'autorisation.
