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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Marennes
Détail PC 0692812300013
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692812300013 délivré le 2023/08/04 à Marennes autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 198 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LA CHEVRERIE DES BALMES VIENNOISES, le projet de locaux autorise la construction de 443 m² sur chemin des Fauries. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 4 août 2023 par la commune de Marennes. Implanté chemin des Fauries, à Marennes (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES FAURIES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LA CHEVRERIE DES BALMES VIENNOISES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 443 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 885 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 198 m².
Marennes compte 1 963 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : chemin des Fauries, Marennes (69970).
Références cadastrales : 0C, 430, 0C, 2469, 0C, 2468.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA CHEVRERIE DES BALMES VIENNOISES (SIREN 892700717, SIRET 89270071700010, APE 01.45Z, catégorie juridique 6598, localité MARENNES (69970)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 755 m² · Surface après travaux (totale) : 1 198 m² · Variation nette totale : 443 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 755 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 1 198 m² Total 755 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 1 198 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 443 m² créés; variation nette 443 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 443 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 198 m² Superficie du terrain 12 885 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 198 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/08/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692812300013 Code commune INSEE : 69281 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Marennes (69970). Les travaux prévoient la création de 443 m²; la surface après travaux atteint 1 198 m². Le terrain couvre 12 885 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69281
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692812300013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-08-04
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.45Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA CHEVRERIE DES BALMES VIENNOISES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
892700717
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89270071700010
Code postal du demandeur
69970
Localité du demandeur
MARENNES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
chemin des Fauries
Lieu-dit du terrain
LES FAURIES
Localité du terrain
Marennes
Code postal du terrain
69970
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
430
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
2469
sec_cadastre3
0C
num_cadastre3
2468
Superficie du terrain
12885
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
755
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
443
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
755
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
443
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1198
Tableau des données brutes de l'autorisation.
