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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Marennes
Détail PC 06928114G0017
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06928114G0017 délivré le 2015/03/24 à MARENNES autorise une construction neuve pour un programme de 1 243 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 243 m² sur Lieu- Centre Village - RD 57 - l. Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 mars 2015 par la commune de MARENNES. Implanté Lieu- Centre Village - RD 57 - l, à Marennes (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lot 10.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 917 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 153 m² d’habitation et 90 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 243 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
MARENNES compte 1 963 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu- Centre Village - RD 57 - l, Marennes (69970).
Références cadastrales : 0C, 1082, 0C, 1082, 0C, 1082.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Lyon (69006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 243 m² · Variation nette totale : 1 243 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 153 m² 1 153 m² Commerce 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m² Total 0 m² 1 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 243 m² 1 243 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 153 m² créés; variation nette 1 153 m². Commerce : 90 m² créés; variation nette 90 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 243 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 243 m² Superficie du terrain 917 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 243 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/03/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06928114G0017 Code commune INSEE : 69281 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Marennes (69970). Les travaux prévoient la création de 1 243 m²; la surface après travaux atteint 1 243 m². Le terrain couvre 917 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69281
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06928114G0017
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-10-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
529003634
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
52900363400019
Code postal du demandeur
69006
Localité du demandeur
Lyon
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Lieu-
Libellé de la voie du terrain
Centre Village - RD 57 - l
Lieu-dit du terrain
Lot 10
Localité du terrain
MARENNES
Code postal du terrain
69970
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1082
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
1082
sec_cadastre3
0C
num_cadastre3
1082
Superficie du terrain
917
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1153
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
90
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
90
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1243
Tableau des données brutes de l'autorisation.
