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Permis de construire à Marcy-L Toile (69280) - 1 244 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0691271400004 délivré le 2014/05/13 à Marcy-l toile autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 1 244 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, le projet de locaux autorise la construction de 1 244 m² sur 1498 RTE de Saint Bel. Déposé au printemps 2014, autorisé le 13 mai 2014 par la commune de Marcy-l toile. Implanté 1498 RTE de Saint Bel, à Marcy-L Toile (69280), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 1 244 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 57 882 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 244 m².

Marcy-l toile compte 3 644 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1498 RTE de Saint Bel, Marcy-L Toile (69280).

Références cadastrales : AK, 8.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (SIREN 130000136, SIRET 13000013600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7389, localité Marcy-l toile (69280)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 244 m² · Variation nette totale : 1 244 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement0 m²1 244 m²0 m²0 m²0 m²1 244 m²1 244 m²
Total0 m²1 244 m²0 m²0 m²0 m²1 244 m²1 244 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 1 244 m² créés; variation nette 1 244 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée1 244 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 244 m²
Superficie du terrain57 882 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 244 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2014/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691271400004
  • Code commune INSEE : 69127 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Marcy-L Toile (69280). Les travaux prévoient la création de 1 244 m²; la surface après travaux atteint 1 244 m². Le terrain couvre 57 882 m².

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