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Permis de construire à Marcilloles (38260) - 119 m² destination Commerce autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382182210007 délivré le 2023/03/09 à MARCILLOLES autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 037 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SSC, le projet commercial autorise la construction de 1 037 m² sur Zone d'Activites des Alpes. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 9 mars 2023 par la commune de MARCILLOLES. Implanté Zone d'Activites des Alpes, à Marcilloles (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SSC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 918 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 601 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 119 m² d’habitation et 918 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 037 m².

MARCILLOLES compte 1 182 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Zone d'Activites des Alpes, Marcilloles (38260).

Références cadastrales : ZE, 281, ZE, 392.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SSC (SIREN 919247080, SIRET 91924708000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SARDIEU (38260)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 037 m² · Variation nette totale : 1 037 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²	0 m²	119 m²	119 m²
Bureaux	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²	0 m²	104 m²	104 m²
Commerce	0 m²	474 m²	0 m²	0 m²	0 m²	474 m²	474 m²
Entrepôts	0 m²	340 m²	0 m²	0 m²	0 m²	340 m²	340 m²
Total	0 m²	1 037 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 037 m²	1 037 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 119 m² créés; variation nette 119 m². Bureaux : 104 m² créés; variation nette 104 m². Commerce : 474 m² créés; variation nette 474 m². Entrepôts : 340 m² créés; variation nette 340 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	1 037 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 037 m²
Superficie du terrain	4 601 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 037 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2023/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382182210007
Code commune INSEE : 38218 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Marcilloles (38260). Les travaux prévoient la création de 1 037 m²; la surface après travaux atteint 1 037 m². Le terrain couvre 4 601 m².

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2023 - Sur la Grande Route - nouvelle construction - 449 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Marcilloles

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38218
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382182210007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-09
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SSC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	919247080
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91924708000014
Code postal du demandeur	38260
Localité du demandeur	SARDIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Zone d'Activites des Alpes
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARCILLOLES
Code postal du terrain	38260
sec_cadastre1	ZE
num_cadastre1	281
sec_cadastre2	ZE
num_cadastre2	392
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4601
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	119
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	918
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	104
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	474
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	340
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1037