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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Marcellaz
Détail PC 07416218C0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07416218C0001 délivré le 2018/02/28 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 012 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC LES CHAMPS FLEURIS, le projet de locaux autorise la construction de 1 156 m² sur 58 CHEMI DES CHAMPS FLEURIS. Déposé en hiver 2018, autorisé le 28 février 2018 par la commune de MARCELLAZ. Implanté 58 CHEMI DES CHAMPS FLEURIS, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC LES CHAMPS FLEURIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 156 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 21 499 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 144 m² d’habitation et 3 868 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 012 m².
MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 58 CHEMI DES CHAMPS FLEURIS, Marcellaz (74250).
Références cadastrales : 0B, 737, 0B, 735, 0B, 734.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC LES CHAMPS FLEURIS (SIREN 381174200, SIRET 38117420000018, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité MARCELLAZ (74250)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 856 m² · Surface après travaux (totale) : 4 012 m² · Variation nette totale : 1 156 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² Agricole 2 712 m² 1 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 156 m² 3 868 m² Total 2 856 m² 1 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 156 m² 4 012 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 156 m² créés; variation nette 1 156 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 156 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 012 m² Superficie du terrain 21 499 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 012 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2018/02/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07416218C0001 Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 1 156 m²; la surface après travaux atteint 4 012 m². Le terrain couvre 21 499 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74162
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07416218C0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-02-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-12-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC LES CHAMPS FLEURIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
381174200
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38117420000018
Code postal du demandeur
74250
Localité du demandeur
MARCELLAZ
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
58
Type de voie du terrain
CHEMI
Libellé de la voie du terrain
DES CHAMPS FLEURIS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MARCELLAZ
Code postal du terrain
74250
sec_cadastre1
0B
num_cadastre1
737
sec_cadastre2
0B
num_cadastre2
735
sec_cadastre3
0B
num_cadastre3
734
Superficie du terrain
21499
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
144
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2712
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1156
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2712
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1156
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4012
COMM_NORM
74162
Tableau des données brutes de l'autorisation.
