Permis de construire à Marcellaz (74250) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07416213C0003 délivré le 2013/10/04 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 549 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 276 m² sur CHEMI DES CHAMPS. Déposé en été 2013, autorisé le 4 octobre 2013 par la commune de MARCELLAZ. Implanté CHEMI DES CHAMPS, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de A BERNARD.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 800 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 140 m² d’habitation et 409 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 549 m².
MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FILLINGES (74250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 273 m² · Surface après travaux (totale) : 549 m² · Variation nette totale : 276 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
140 m²
0 m²
0 m²
0 m²
140 m²
140 m²
Agricole
273 m²
136 m²
0 m²
0 m²
0 m²
136 m²
409 m²
Total
273 m²
276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
276 m²
549 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 140 m² créés; variation nette 140 m². Agricole : 136 m² créés; variation nette 136 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
276 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
549 m²
Superficie du terrain
4 800 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite549 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 276 m²; la surface après travaux atteint 549 m². Le terrain couvre 4 800 m².
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