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Grand Est
Moselle (57)
Manom
Détail PC 05744113E0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05744113E0004 délivré le 2013/08/16 à MANOM autorise une construction neuve pour un programme de 2 217 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV PAUL GAUGUIN, le programme résidentiel autorise la construction de 2 217 m² sur ILÔT 2- ZAC de l'Emailleri. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 août 2013 par la commune de MANOM. Implanté ILÔT 2- ZAC de l'Emailleri, à Manom (57100), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV PAUL GAUGUIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 326 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 141 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 891 m² d’habitation et 326 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 217 m².
MANOM compte 3 010 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ILÔT 2- ZAC de l'Emailleri, Manom (57100).
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV PAUL GAUGUIN (SIREN 792654881, SIRET 79265488100012, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, localité THIONVILLE (57100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 217 m² · Variation nette totale : 2 217 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 891 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 891 m² 1 891 m² Commerce 0 m² 261 m² 0 m² 0 m² 0 m² 261 m² 261 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m² Total 0 m² 2 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 217 m² 2 217 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 891 m² créés; variation nette 1 891 m². Commerce : 261 m² créés; variation nette 261 m². Services publics / intérêt collectif : 65 m² créés; variation nette 65 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 217 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 217 m² Superficie du terrain 2 141 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 217 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/08/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05744113E0004 Code commune INSEE : 57441 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Manom (57100). Les travaux prévoient la création de 2 217 m²; la surface après travaux atteint 2 217 m². Le terrain couvre 2 141 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57441
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05744113E0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-08-16
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-07-17
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV PAUL GAUGUIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
792654881
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79265488100012
Code postal du demandeur
57100
Localité du demandeur
THIONVILLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ILÔT 2- ZAC de l'Emailleri
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MANOM
Code postal du terrain
57100
sec_cadastre1
-
num_cadastre1
-
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2141
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1891
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
326
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
261
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
65
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
2217
Tableau des données brutes de l'autorisation.