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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Manigod
Détail PC 07416013X0029
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07416013X0029 délivré le 2014/07/24 à Manigod autorise une construction neuve pour un programme de 6 160 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LE HAMEAU DE L'OURSIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 6 160 m² sur Lieu-dit les rosieres. Déposé en hiver 2014, autorisé le 24 juillet 2014 par la commune de Manigod. Implanté Lieu-dit les rosieres, à Manigod (74230), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de les rosieres.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE HAMEAU DE L'OURSIERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 711 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 12 726 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 4 449 m² d’habitation et 1 711 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 160 m².
Manigod compte 1 003 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit les rosieres, Manigod (74230).
Références cadastrales : D, 194, D, 656.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LE HAMEAU DE L'OURSIERE (SIREN 752231837, SIRET 75223183700010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Grenoble (38100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 160 m² · Variation nette totale : 6 160 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 449 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 449 m² 4 449 m² Hébergement 0 m² 1 071 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 071 m² 1 071 m² Commerce 0 m² 344 m² 0 m² 0 m² 0 m² 344 m² 344 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 296 m² 0 m² 0 m² 0 m² 296 m² 296 m² Total 0 m² 6 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 160 m² 6 160 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 4 449 m² créés; variation nette 4 449 m². Hébergement : 1 071 m² créés; variation nette 1 071 m². Commerce : 344 m² créés; variation nette 344 m². Services publics / intérêt collectif : 296 m² créés; variation nette 296 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 6 160 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 160 m² Superficie du terrain 12 726 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 160 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2014/07/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07416013X0029 Code commune INSEE : 74160 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Manigod (74230). Les travaux prévoient la création de 6 160 m²; la surface après travaux atteint 6 160 m². Le terrain couvre 12 726 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74160
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07416013X0029
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-07-24
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LE HAMEAU DE L'OURSIERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
752231837
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75223183700010
Code postal du demandeur
38100
Localité du demandeur
Grenoble
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
les rosieres
Localité du terrain
Manigod
Code postal du terrain
74230
sec_cadastre1
D
num_cadastre1
194
sec_cadastre2
D
num_cadastre2
656
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
12726
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4449
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1711
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
1071
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
344
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
296
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
6
SURF_CONSTRUCTION
6160
Tableau des données brutes de l'autorisation.
