← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mancenans-Lizerne

Permis de construire à Mancenans-Lizerne (25120) - 248 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02536614R0007 délivré le 2015/04/28 à Mancenans-Lizerne autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 033 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES ORCHIDEES, le projet de locaux autorise la construction de 248 m² sur Lieu-dit LA LIZERNE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 28 avril 2015 par la commune de Mancenans-Lizerne. Implanté Lieu-dit LA LIZERNE, à Mancenans-Lizerne (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LA LIZERNE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES ORCHIDEES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 248 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 325 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 033 m².

Mancenans-Lizerne compte 187 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA LIZERNE, Mancenans-Lizerne (25120).

Références cadastrales : B, 330, AC, 89, AC, 87.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES ORCHIDEES (SIREN 492949045, SIRET 49294904500016, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Mancenans-Lizerne (25120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 785 m² · Surface après travaux (totale) : 2 033 m² · Variation nette totale : 248 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 785 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	2 033 m²
Total	1 785 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	2 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 248 m² créés; variation nette 248 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	248 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 033 m²
Superficie du terrain	8 325 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 033 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/04/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02536614R0007
Code commune INSEE : 25366 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Mancenans-Lizerne (25120). Les travaux prévoient la création de 248 m²; la surface après travaux atteint 2 033 m². Le terrain couvre 8 325 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mancenans-Lizerne (25120)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - RUE DES FONTAINES - extension de surface sans transformation - 1 826 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - RUE DU PRESSOIR - nouvelle construction - 186 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - RUE DU PRESSOIR - extension de surface sans transformation - 2 635 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - LA LIZERNE - extension de surface sans transformation - 2 466 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 02536615R0003 - nouvelle construction - 1 199 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - 02536613R0001 - extension de surface sans transformation - 289 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Mancenans-Lizerne

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25366
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02536614R0007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-04-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DES ORCHIDEES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	492949045
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49294904500016
Code postal du demandeur	25120
Localité du demandeur	Mancenans-Lizerne
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA LIZERNE
Localité du terrain	Mancenans-Lizerne
Code postal du terrain	25120
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	330
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	89
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	87
Superficie du terrain	8325
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1785
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	248
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1785
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	248
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2033