← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mallemort

Permis de construire à Mallemort (13370) - 11 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°01305316P0075 délivré le 2016/11/07 à MALLEMORT autorise une extension de surface pour un programme de 86 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 11 m² sur LOT 8 LOTISSEMENT LES GRILLONS. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 7 novembre 2016 par la commune de MALLEMORT. Implanté LOT 8 LOTISSEMENT LES GRILLONS, à Mallemort (13370), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 337 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 86 m².

MALLEMORT compte 6 172 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 8 LOTISSEMENT LES GRILLONS, Mallemort (13370).

Références cadastrales : D, 1041, D, 1042.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA MOUTONNE (83260).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 11 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation75 m²11 m²0 m²0 m²0 m²11 m²86 m²
Total75 m²11 m²0 m²0 m²0 m²11 m²86 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 11 m² créés; variation nette 11 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée11 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)86 m²
Superficie du terrain337 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite86 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01305316P0075
  • Code commune INSEE : 13053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mallemort (13370). Les travaux prévoient la création de 11 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 337 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mallemort (13370)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Mallemort