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Permis de construire à Mallemort (13370) - 32 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01305313P0077 délivré le 2013/10/28 à MALLEMORT autorise une construction neuve pour un programme de 32 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 32 m² sur 4 LOT CAMPAGNE CÉZANNE. Déposé en été 2014, autorisé le 28 octobre 2013 par la commune de MALLEMORT. Implanté 4 LOT CAMPAGNE CÉZANNE, à Mallemort (13370), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 32 m².

MALLEMORT compte 6 172 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 LOT CAMPAGNE CÉZANNE, Mallemort (13370).

Références cadastrales : E, 1849.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MALLEMORT (13370).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 32 m² · Variation nette totale : 32 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²32 m²0 m²0 m²0 m²32 m²32 m²
Total0 m²32 m²0 m²0 m²0 m²32 m²32 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 32 m² créés; variation nette 32 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée32 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)32 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite32 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01305313P0077
  • Code commune INSEE : 13053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mallemort (13370). Les travaux prévoient la création de 32 m²; la surface après travaux atteint 32 m². Le terrain couvre 0 m².

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