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Nouvelle-Aquitaine
Corrèze (19)
Malemort
Détail PC 01912321A0043
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01912321A0043 délivré le 2021/10/04 à MALEMORT autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 3 399 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI OCVVA, le projet de locaux autorise la construction de 1 213 m² sur Lieu-dit Puymaret. Déposé en été 2021, autorisé le 4 octobre 2021 par la commune de MALEMORT. Implanté Lieu-dit Puymaret, à Malemort (19360), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de Puymaret.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI OCVVA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 213 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 19 539 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 399 m².
MALEMORT compte 8 027 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Puymaret, Malemort (19360).
Références cadastrales : BL, 54, BL, 67, BL, 70.
Région : Limousin • Département : Corrèze .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI OCVVA (SIREN 790181127, SIRET 79018112700016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LIGNEYRAC (19500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 186 m² · Surface après travaux (totale) : 3 399 m² · Variation nette totale : 1 213 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 287 m² 275 m² 0 m² 0 m² 0 m² 275 m² 562 m² Artisanat 1 899 m² 938 m² 0 m² 0 m² 0 m² 938 m² 2 837 m² Total 2 186 m² 1 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 213 m² 3 399 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 275 m² créés; variation nette 275 m². Artisanat : 938 m² créés; variation nette 938 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 213 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 399 m² Superficie du terrain 19 539 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 399 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2021/10/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01912321A0043 Code commune INSEE : 19123 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Malemort (19360). Les travaux prévoient la création de 1 213 m²; la surface après travaux atteint 3 399 m². Le terrain couvre 19 539 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux
19123
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01912321A0043
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-10-04
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI OCVVA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
790181127
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79018112700016
Code postal du demandeur
19500
Localité du demandeur
LIGNEYRAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Puymaret
Localité du terrain
MALEMORT
Code postal du terrain
19360
sec_cadastre1
BL
num_cadastre1
54
sec_cadastre2
BL
num_cadastre2
67
sec_cadastre3
BL
num_cadastre3
70
Superficie du terrain
19539
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2186
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1213
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
287
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
275
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
1899
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
938
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3399
Tableau des données brutes de l'autorisation.
