← Retour à la liste des autorisations sur la commune Malbuisson

Permis de construire à Malbuisson (25160) - 2 079 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02536115P0011 délivré le 2016/02/15 à MALBUISSON autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 2 079 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 079 m² sur 9 rue de l'Eglise. Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 février 2016 par la commune de MALBUISSON. Implanté 9 rue de l'Eglise, à Malbuisson (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 2 079 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 15 168 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 079 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

MALBUISSON compte 855 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 rue de l'Eglise, Malbuisson (25160).

Références cadastrales : A, 34, AD, 11P, AD, 217.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MALBUISSON (25160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 079 m² · Variation nette totale : 2 079 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement0 m²2 079 m²0 m²0 m²0 m²2 079 m²2 079 m²
Total0 m²2 079 m²0 m²0 m²0 m²2 079 m²2 079 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 2 079 m² créés; variation nette 2 079 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée2 079 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 079 m²
Superficie du terrain15 168 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 079 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2016/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02536115P0011
  • Code commune INSEE : 25361 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Malbuisson (25160). Les travaux prévoient la création de 2 079 m²; la surface après travaux atteint 2 079 m². Le terrain couvre 15 168 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Malbuisson (25160)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Malbuisson