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Permis de construire à Malaucene (84340) - 60 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°08406914N0027 délivré le 2015/02/14 à Malaucene autorise une transformation avec diminution de surface pour un bâtiment agricole de 1 240 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CLOS SAINT MICHEL, le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 270 m² sur quart de Clairier. Il prévoit ensuite 60 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 14 février 2015 par la commune de Malaucene. Implanté quart de Clairier, à Malaucene (84340), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LE CLOS SAINT MICHEL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 60 m², dont 90 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Les démolitions représentent 270 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 49 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 240 m².

Malaucene compte 2 756 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : quart de Clairier, Malaucene (84340).

Références cadastrales : AX, 149, AX, 148, AX, 144.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS SAINT MICHEL (SIREN 380857441, SIRET 38085744100022, APE 01.24Z, catégorie juridique 5499, localité Malaucene (84340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 450 m² · Surface après travaux (totale) : 1 240 m² · Variation nette totale : -210 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Hébergement	800 m²	60 m²	90 m²	0 m²	0 m²	150 m²	950 m²
Agricole	650 m²	0 m²	0 m²	270 m²	90 m²	-360 m²	290 m²
Total	1 450 m²	60 m²	90 m²	270 m²	90 m²	-210 m²	1 240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 60 m² créés, 90 m² issus de transformation; variation nette 150 m². Agricole : 270 m² démolis, 90 m² transformés; variation nette -360 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	60 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 240 m²
Superficie du terrain	49 000 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 240 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 avril 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08406914N0027
Code commune INSEE : 84069 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Malaucene (84340). Les travaux prévoient la création de 60 m², des transformations pour 180 m² et des démolitions de 270 m²; la surface après travaux atteint 1 240 m². Le terrain couvre 49 000 m².

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2023 - avenue Petrarque - transformation sans extension ni diminution de surface - 205 m² Entrepôt
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2023 - 56 Avenue de Verdun - nouvelle construction - 239 m² Commerce

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux	84069
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08406914N0027
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-02-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-11-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-04-20
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.24Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LE CLOS SAINT MICHEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	380857441
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38085744100022
Code postal du demandeur	84340
Localité du demandeur	Malaucene
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	quart
Libellé de la voie du terrain	de Clairier
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Malaucene
Code postal du terrain	84340
sec_cadastre1	AX
num_cadastre1	149
sec_cadastre2	AX
num_cadastre2	148
sec_cadastre3	AX
num_cadastre3	144
Superficie du terrain	49000
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec diminution de surface
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	4
Type principal des locaux d'origine transformés	7
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	5
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1450
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	60
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	90
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	270
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	90
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	800
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	60
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	90
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	650
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	270
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	90
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1240