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Permis de construire à Malange (39700) - 280 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03930815D0001 délivré le 2015/05/20 à Malange autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 780 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC COURDEROT, le projet de locaux autorise la construction de 280 m² sur FERME DE MONTMOUREY. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 mai 2015 par la commune de Malange. Implanté FERME DE MONTMOUREY, à Malange (39700), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC COURDEROT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 280 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 316 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 780 m².

Malange compte 321 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : FERME DE MONTMOUREY, Malange (39700).

Références cadastrales : ZC, 63.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC COURDEROT (SIREN 344263827, SIRET 34426382700018, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Malange (39700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 500 m² · Surface après travaux (totale) : 3 780 m² · Variation nette totale : 280 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole3 500 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²3 780 m²
Total3 500 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²3 780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 280 m² créés; variation nette 280 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 780 m²
Superficie du terrain18 316 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 780 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03930815D0001
  • Code commune INSEE : 39308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Malange (39700). Les travaux prévoient la création de 280 m²; la surface après travaux atteint 3 780 m². Le terrain couvre 18 316 m².

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