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Normandie
Calvados (14)
Maizet
Détail PC 01439322R0001
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PC locaux
diminution de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°01439322R0001 délivré le 2022/07/12 à Maizet autorise une diminution de surface pour un bâtiment agricole de 781 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC PUPIN, le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 66 m² sur LES IFS. Il prévoit ensuite 27 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2022, autorisé le 12 juillet 2022 par la commune de Maizet. Implanté LES IFS, à Maizet (14210), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC PUPIN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 27 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 64 607 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. Projet mixte : 254 m² d’habitation et 527 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 781 m².
Maizet compte 366 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LES IFS, Maizet (14210).
Références cadastrales : ZC, 1, ZC, 2, ZC, 4.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC PUPIN (SIREN 801308321, SIRET 80130832100018, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité MAIZET (14210)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 820 m² · Surface après travaux (totale) : 781 m² · Variation nette totale : -39 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 320 m² 0 m² 0 m² 66 m² 0 m² -66 m² 254 m² Agricole 500 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 527 m² Total 820 m² 27 m² 0 m² 66 m² 0 m² -39 m² 781 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 66 m² démolis; variation nette -66 m². Agricole : 27 m² créés; variation nette 27 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 27 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 66 m² Surface après travaux (totale) 781 m² Superficie du terrain 64 607 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée diminution de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 781 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2022/07/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01439322R0001 Code commune INSEE : 14393 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Maizet (14210). Les travaux prévoient la création de 27 m² et des démolitions de 66 m²; la surface après travaux atteint 781 m². Le terrain couvre 64 607 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14393
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01439322R0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-07-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC PUPIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
801308321
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80130832100018
Code postal du demandeur
14210
Localité du demandeur
MAIZET
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LES IFS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Maizet
Code postal du terrain
14210
sec_cadastre1
ZC
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
ZC
num_cadastre2
2
sec_cadastre3
ZC
num_cadastre3
4
Superficie du terrain
64607
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
320
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
66
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
500
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
27
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
500
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
27
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
781
Tableau des données brutes de l'autorisation.
