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Permis de construire à Maizeroy (57530) - 531 m² destination Entrepôt autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05743114M0002 délivré le 2014/07/08 à Maizeroy autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 668 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BKL, le projet industriel et logistique autorise la construction de 531 m² sur 2 RTE de Courcelles-Chaussy. Déposé au printemps 2014, autorisé le 8 juillet 2014 par la commune de Maizeroy. Implanté 2 RTE de Courcelles-Chaussy, à Maizeroy (57530), dans le département d’Moselle, en Lorraine, dans le secteur de Chevillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI BKL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 531 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 555 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 91 m² d’habitation et 2 577 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 668 m².

Maizeroy compte 415 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RTE de Courcelles-Chaussy, Maizeroy (57530).

Références cadastrales : 29, 77, 29, 79, 29, 81.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BKL (SIREN 503264939, SIRET 50326493900011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Maizeroy (57530)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 137 m² · Surface après travaux (totale) : 2 668 m² · Variation nette totale : 531 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	91 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	91 m²
Bureaux	324 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	324 m²
Commerce	498 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	498 m²
Entrepôts	1 224 m²	531 m²	0 m²	0 m²	0 m²	531 m²	1 755 m²
Total	2 137 m²	531 m²	0 m²	0 m²	0 m²	531 m²	2 668 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 531 m² créés; variation nette 531 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	531 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 668 m²
Superficie du terrain	12 555 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 668 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2014/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 6 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05743114M0002
Code commune INSEE : 57431 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Maizeroy (57530). Les travaux prévoient la création de 531 m²; la surface après travaux atteint 2 668 m². Le terrain couvre 12 555 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - Route de Courcelles Chauss - transformation avec extension de surface - 3 438 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - 1 place de l'eglise - nouvelle construction - 18 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - 05743119M0001 - nouvelle construction - 200 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 05743114M0003 - nouvelle construction - 2 928 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - de Courcelles-Chaussy - extension de surface sans transformation - 2 135 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Maizeroy

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57431
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05743114M0002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-08
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2015-06-06
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI BKL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	503264939
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50326493900011
Code postal du demandeur	57530
Localité du demandeur	Maizeroy
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de Courcelles-Chaussy
Lieu-dit du terrain	Chevillon
Localité du terrain	Maizeroy
Code postal du terrain	57530
sec_cadastre1	29
num_cadastre1	77
sec_cadastre2	29
num_cadastre2	79
sec_cadastre3	29
num_cadastre3	81
Superficie du terrain	12555
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	91
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2046
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	531
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	324
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	498
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	1224
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	531
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2668