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Bourgogne-Franche-Comté
Doubs (25)
Maîche
Détail PC 02535622R0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02535622R0008 délivré le 2022/07/04 à MAICHE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 8 623 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par HSI, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 337 m² sur rue Victor Mauvais. Déposé au printemps 2022, autorisé le 4 juillet 2022 par la commune de MAICHE. Implanté rue Victor Mauvais, à Maiche (25120), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par HSI.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 337 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 28 137 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 623 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
MAICHE compte 4 244 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue Victor Mauvais, Maiche (25120).
Références cadastrales : AM, 49, AM, 81.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HSI (SIREN 797548641, SIRET 79754864100019, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité DAMPRICHARD (25450)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 6 286 m² · Surface après travaux (totale) : 8 623 m² · Variation nette totale : 2 337 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 1 070 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 070 m² Industrie 5 216 m² 2 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 337 m² 7 553 m² Total 6 286 m² 2 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 337 m² 8 623 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 2 337 m² créés; variation nette 2 337 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 337 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 623 m² Superficie du terrain 28 137 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 623 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2022/07/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02535622R0008 Code commune INSEE : 25356 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Maiche (25120). Les travaux prévoient la création de 2 337 m²; la surface après travaux atteint 8 623 m². Le terrain couvre 28 137 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Doubs
Code de la commune du lieu des travaux
25356
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02535622R0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-07-04
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HSI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
797548641
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79754864100019
Code postal du demandeur
25450
Localité du demandeur
DAMPRICHARD
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Victor Mauvais
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MAICHE
Code postal du terrain
25120
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
49
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
81
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
28137
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
6286
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2337
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1070
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
5216
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
2337
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
8623
Tableau des données brutes de l'autorisation.
