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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Lyon
Détail PC 0693832000058
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0693832000058 délivré le 2020/07/31 à Lyon 3eme autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 816 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par JSG, le projet commercial autorise la construction de 242 m² sur 20b rue du Docteur Rebatel. Déposé en hiver 2020, autorisé le 31 juillet 2020 par la commune de Lyon 3eme. Implanté 20b rue du Docteur Rebatel, à Lyon 3Eme (69003), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par JSG.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 242 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 017 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 138 m² d’habitation et 1 678 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 816 m².
Lyon 3eme compte 522 250 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 20b rue du Docteur Rebatel, Lyon 3Eme (69003).
Références cadastrales : BE, 5, BE, 6, BE, 7.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage JSG (SIREN 438545493, SIRET 43854549300019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LYON (69003)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 574 m² · Surface après travaux (totale) : 1 816 m² · Variation nette totale : 242 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² Commerce 1 436 m² 242 m² 0 m² 0 m² 0 m² 242 m² 1 678 m² Total 1 574 m² 242 m² 0 m² 0 m² 0 m² 242 m² 1 816 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 242 m² créés; variation nette 242 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 242 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 816 m² Superficie du terrain 1 017 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 816 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2020/07/31
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0693832000058 Code commune INSEE : 69123 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Lyon 3Eme (69003). Les travaux prévoient la création de 242 m²; la surface après travaux atteint 1 816 m². Le terrain couvre 1 017 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69123
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0693832000058
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-07-31
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
JSG
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
438545493
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43854549300019
Code postal du demandeur
69003
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
20b
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue du Docteur Rebatel
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Lyon 3eme
Code postal du terrain
69003
sec_cadastre1
BE
num_cadastre1
5
sec_cadastre2
BE
num_cadastre2
6
sec_cadastre3
BE
num_cadastre3
7
Superficie du terrain
1017
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
138
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1436
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
242
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
1436
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
242
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1816
Tableau des données brutes de l'autorisation.
