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Permis de construire à Longevilles-Mont-D Or (25370) - 12 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02534824P0025 délivré le 2024/08/27 à LONGEVILLES-MONT-D OR autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 12 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASS LES AMIS DES CAMPENES, le projet de locaux autorise la construction de 12 m² sur 64 RUE DE L'ETOILE. Déposé en été 2024, autorisé le 27 août 2024 par la commune de LONGEVILLES-MONT-D OR. Implanté 64 RUE DE L'ETOILE, à Longevilles-Mont-D Or (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par ASS LES AMIS DES CAMPENES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 12 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 890 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 12 m².

LONGEVILLES-MONT-D OR compte 613 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 64 RUE DE L'ETOILE, Longevilles-Mont-D Or (25370).

Références cadastrales : ZE, 18.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS LES AMIS DES CAMPENES (SIREN 317195105, SIRET 31719510500026, APE 55.20Z, catégorie juridique 9220, localité LONGEVILLES MONT D'OR (25370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 12 m² · Variation nette totale : 12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement0 m²12 m²0 m²0 m²0 m²12 m²12 m²
Total0 m²12 m²0 m²0 m²0 m²12 m²12 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 12 m² créés; variation nette 12 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée12 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)12 m²
Superficie du terrain4 890 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite12 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2024/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02534824P0025
  • Code commune INSEE : 25348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Longevilles-Mont-D Or (25370). Les travaux prévoient la création de 12 m²; la surface après travaux atteint 12 m². Le terrain couvre 4 890 m².

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