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Permis de construire à Leynhac (15600) - 922 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01510416A0004 délivré le 2016/08/31 à Leynhac autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 922 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC CROIX DE PIERRE, le projet de locaux autorise la construction de 922 m² sur Lieu-dit LA CROIX DE PIERRE. Déposé en été 2016, autorisé le 31 août 2016 par la commune de Leynhac. Implanté Lieu-dit LA CROIX DE PIERRE, à Leynhac (15600), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de LA CROIX DE PIERRE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC CROIX DE PIERRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 922 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 62 622 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 922 m².

Leynhac compte 333 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA CROIX DE PIERRE, Leynhac (15600).

Références cadastrales : H, 1333, H, 1326.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC CROIX DE PIERRE (SIREN 521896688, SIRET 52189668800012, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Leynhac (15600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 922 m² · Variation nette totale : 922 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	922 m²	0 m²	0 m²	0 m²	922 m²	922 m²
Total	0 m²	922 m²	0 m²	0 m²	0 m²	922 m²	922 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 922 m² créés; variation nette 922 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	922 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	922 m²
Superficie du terrain	62 622 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite922 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01510416A0004
Code commune INSEE : 15104 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Leynhac (15600). Les travaux prévoient la création de 922 m²; la surface après travaux atteint 922 m². Le terrain couvre 62 622 m².

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2021 - 01510421A0004 - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Le bourg - nouvelle construction - 386 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - 01510419A0006 - nouvelle construction - 336 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 01510418A0003 - nouvelle construction - 2 615 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - dans le bourg - nouvelle construction - 24 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2017 - 01510417A0002 - nouvelle construction - 515 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 01510417A0001 - nouvelle construction - 939 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 01510416A0006 - nouvelle construction - 494 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Leynhac

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Cantal
Code de la commune du lieu des travaux	15104
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01510416A0004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-08-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-11-10
Date réelle d'achèvement des travaux	2020-09-30
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC CROIX DE PIERRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	521896688
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	52189668800012
Code postal du demandeur	15600
Localité du demandeur	Leynhac
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA CROIX DE PIERRE
Localité du terrain	Leynhac
Code postal du terrain	15600
sec_cadastre1	H
num_cadastre1	1333
sec_cadastre2	H
num_cadastre2	1326
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	62622
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	922
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	922
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	922