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Permis de construire à Levier (25270) - 2 074 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02533415P0023 délivré le 2016/02/10 à Levier autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 074 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE MAILLOT BOURIOT, le projet de locaux autorise la construction de 2 074 m² sur Lieu-dit Gros Maillot. Déposé en hiver 2015, autorisé le 10 février 2016 par la commune de Levier. Implanté Lieu-dit Gros Maillot, à Levier (25270), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Gros Maillot.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE MAILLOT BOURIOT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 074 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 14 625 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 074 m².

Levier compte 2 287 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Gros Maillot, Levier (25270).

Références cadastrales : L, 54, L, 56, L, 57.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE MAILLOT BOURIOT (SIREN 378724470, SIRET 37872447000018, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Levier (25270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 074 m² · Variation nette totale : 2 074 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 074 m²0 m²0 m²0 m²2 074 m²2 074 m²
Total0 m²2 074 m²0 m²0 m²0 m²2 074 m²2 074 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 074 m² créés; variation nette 2 074 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 074 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 074 m²
Superficie du terrain14 625 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 074 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533415P0023
  • Code commune INSEE : 25334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Levier (25270). Les travaux prévoient la création de 2 074 m²; la surface après travaux atteint 2 074 m². Le terrain couvre 14 625 m².

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