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Permis de construire à Levier (25270) - 8 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02533413P0004 délivré le 2013/06/01 à Levier autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 1 557 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CENTRE VACANCES.LOISIRS.EQUESTRE, le projet de locaux autorise la construction de 8 m² sur 31bis RUE de Besancon. Déposé en hiver 2013, autorisé le 1 juin 2013 par la commune de Levier. Implanté 31bis RUE de Besancon, à Levier (25270), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par CENTRE VACANCES.LOISIRS.EQUESTRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 149 447 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 557 m².

Levier compte 2 287 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31bis RUE de Besancon, Levier (25270).

Références cadastrales : ZB, 93.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CENTRE VACANCES.LOISIRS.EQUESTRE (SIREN 784452682, SIRET 78445268200023, APE 55.20Z, catégorie juridique 9220, localité Levier (25270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 549 m² · Surface après travaux (totale) : 1 557 m² · Variation nette totale : 8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement1 549 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²1 557 m²
Total1 549 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²1 557 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 8 m² créés; variation nette 8 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée8 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 557 m²
Superficie du terrain149 447 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 557 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2013/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02533413P0004
  • Code commune INSEE : 25334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Levier (25270). Les travaux prévoient la création de 8 m²; la surface après travaux atteint 1 557 m². Le terrain couvre 149 447 m².

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