Permis de construire à Lachapelle-Sous-Chaux (90300) - 56 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09005716A0002 délivré le 2016/08/18 à Lachapelle-sous-Chaux autorise une construction neuve pour un programme de 112 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 112 m² sur 18A rue de la Liberation. Déposé au printemps 2016, autorisé le 18 août 2016 par la commune de Lachapelle-sous-Chaux. Implanté 18A rue de la Liberation, à Lachapelle-Sous-Chaux (90300), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 56 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 700 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 56 m² d’habitation et 56 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 112 m².
Lachapelle-sous-Chaux compte 751 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18A rue de la Liberation, Lachapelle-Sous-Chaux (90300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Lachapelle-sous-Chaux (90300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 112 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
56 m²
0 m²
0 m²
0 m²
56 m²
56 m²
Agricole
0 m²
56 m²
0 m²
0 m²
0 m²
56 m²
56 m²
Total
0 m²
112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
112 m²
112 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 56 m² créés; variation nette 56 m². Agricole : 56 m² créés; variation nette 56 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Lachapelle-Sous-Chaux (90300). Les travaux prévoient la création de 112 m²; la surface après travaux atteint 112 m². Le terrain couvre 6 700 m².
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