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Autorisation d’urbanisme PC n°09303920J0007 à L Ile-Saint-Denis (93450) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09303920J0007). Le projet est situé au ZAC Ecoquartier Fluvial Lo à L Ile-Saint-Denis (93450). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2020, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 375 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 662 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC Ecoquartier Fluvial Lo, L Ile-Saint-Denis (93450).

Références cadastrales : M, 152.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REALISATION ILE SAINT DENIS (SIREN 884471020, SIRET 88447102000013, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Pessac (33600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 847 m²0 m²0 m²0 m²2 847 m²2 847 m²
Commerce0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Autres / non ventilés0 m²-375 m²0 m²0 m²0 m²-375 m²-375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 847 m² créés; variation nette 2 847 m². Commerce : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain662 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09303920J0007
  • Code commune INSEE : 93039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à L Ile-Saint-Denis (93450). Les principaux éléments portent sur 375 m², 0 m² et parcelle de 662 m².