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Permis de construire à Kirschnaumen (57480) - 1 633 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05736515N0004 délivré le 2016/01/08 à Kirschnaumen autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 895 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE L'EPI, le projet de locaux autorise la construction de 1 633 m² sur rue du Chateau d eau. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 8 janvier 2016 par la commune de Kirschnaumen. Implanté rue du Chateau d eau, à Kirschnaumen (57480), dans le département d’Moselle, en Lorraine, dans le secteur de Steinenfeld - Evendorff.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE L'EPI.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 633 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 19 572 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 895 m².

Kirschnaumen compte 466 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Chateau d eau, Kirschnaumen (57480).

Références cadastrales : 10, 19.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE L'EPI (SIREN 483464640, SIRET 48346464000026, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Kirschnaumen (57480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 262 m² · Surface après travaux (totale) : 4 895 m² · Variation nette totale : 1 633 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	3 262 m²	1 633 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 633 m²	4 895 m²
Total	3 262 m²	1 633 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 633 m²	4 895 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 633 m² créés; variation nette 1 633 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 633 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 895 m²
Superficie du terrain	19 572 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	oui
Surélévation	oui
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 895 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05736515N0004
Code commune INSEE : 57365 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Kirschnaumen (57480). Les travaux prévoient la création de 1 633 m²; la surface après travaux atteint 4 895 m². Le terrain couvre 19 572 m².

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2022 - RUE DU STADE - nouvelle construction - 3 061 m² Exploitation agricole ou forestière
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2021 - rue du Chene - extension de surface sans transformation - 1 148 m² Exploitation agricole ou forestière
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2020 - route du Chateau d'Eau - nouvelle construction - 3 383 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - Place Sainte Croix - extension de surface sans transformation - 240 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - rue du Chene - extension de surface sans transformation - 154 m² Bureau

Voir toutes les autorisations à Kirschnaumen

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57365
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05736515N0004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-01-08
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DE L'EPI
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	483464640
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48346464000026
Code postal du demandeur	57480
Localité du demandeur	Kirschnaumen
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du Chateau d eau
Lieu-dit du terrain	Steinenfeld - Evendorff
Localité du terrain	Kirschnaumen
Code postal du terrain	57480
sec_cadastre1	10
num_cadastre1	19
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	19572
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3262
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1633
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3262
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1633
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4895