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Occitanie
Pyrénées-Orientales (66)
Jujols
Détail PC 06609022G0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06609022G0002 délivré le 2023/03/09 à JUJOLS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 333 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE, le projet de locaux autorise la construction de 333 m² sur El Puig. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 9 mars 2023 par la commune de JUJOLS. Implanté El Puig, à Jujols (66360), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de RD57.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 333 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 270 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 333 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
JUJOLS compte 43 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE (SIREN 880626239, SIRET 88062623900011, APE 01.45Z, catégorie juridique 6533, localité JUJOLS (66360)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 m² · Surface après travaux (totale) : 333 m² · Variation nette totale : 332 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 1 m² 333 m² 0 m² 1 m² 0 m² 332 m² 333 m² Total 1 m² 333 m² 0 m² 1 m² 0 m² 332 m² 333 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 333 m² créés, 1 m² démolis; variation nette 332 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 333 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 333 m² Superficie du terrain 6 270 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 333 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/03/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06609022G0002 Code commune INSEE : 66090 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Jujols (66360). Les travaux prévoient la création de 333 m² et des démolitions de 1 m²; la surface après travaux atteint 333 m². Le terrain couvre 6 270 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
66
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pyrénées-Orientales
Code de la commune du lieu des travaux
66090
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06609022G0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-03-09
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.45Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE ROC DE SERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
880626239
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88062623900011
Code postal du demandeur
66360
Localité du demandeur
JUJOLS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
El Puig
Lieu-dit du terrain
RD57
Localité du terrain
JUJOLS
Code postal du terrain
66360
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
225
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6270
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
333
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
333
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
1
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
333
Tableau des données brutes de l'autorisation.
