Autorisation d’urbanisme PC n°06523515J0014 à Juillan (65290) !
PC locauxtransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06523515J0014). Le projet est situé au 7 RTE DE LOURDES à Juillan (65290). Le projet se situe dans le département Hautes-Pyrénées, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 16 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 16 décembre 2015, porte principalement sur la destination « artisanat ». La surface de plancher créée est de 1 098 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 6 635 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 294 m².
Surface après travaux (totale) : 3 294 m² · Variation nette totale : -172 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
374 m²
0 m²
0 m²
350 m²
0 m²
-350 m²
24 m²
Artisanat
3 092 m²
0 m²
0 m²
920 m²
2 172 m²
-3 092 m²
0 m²
Entrepôts
0 m²
1 098 m²
2 172 m²
0 m²
0 m²
3 270 m²
3 270 m²
Total
3 466 m²
1 098 m²
2 172 m²
1 270 m²
2 172 m²
-172 m²
3 294 m²
Autres / non ventilés
-3 466 m²
-1 098 m²
-2 172 m²
-1 270 m²
-2 172 m²
172 m²
-3 294 m²
Total
3 466 m²
1 098 m²
2 172 m²
1 270 m²
2 172 m²
-172 m²
3 294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 350 m² démolis; variation nette -350 m². Artisanat : 920 m² démolis, 2 172 m² transformés; variation nette -3 092 m². Entrepôts : 1 098 m² créés, 2 172 m² issus de transformation; variation nette 3 270 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Juillan (65290). Les principaux éléments portent sur 1 098 m², 0 m² et parcelle de 6 635 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
65
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hautes-Pyrénées
Code de la commune du lieu des travaux
65235
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06523515J0014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
QUETZAL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
412318289
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41231828900045
Code postal du demandeur
65360
Localité du demandeur
Barbazan-Dessus
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
7
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE LOURDES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Juillan
Code postal du terrain
65290
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
85
sec_cadastre2
AE
num_cadastre2
80
sec_cadastre3
AE
num_cadastre3
79
Superficie du terrain
6635
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
4
Type principal des locaux d'origine transformés
5
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3466
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1098
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
2172
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1270
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
2172
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
374
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
350
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
3092
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
920
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
2172
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1098
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
2172
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
