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Permis de construire à Jaleyrac (15200) - 2 331 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01507920M0006 délivré le 2020/04/27 à Jaleyrac autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 331 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL CHARBONNEL, le projet de locaux autorise la construction de 2 331 m² sur Lieu-dit Bouriannes. Déposé au printemps 2020, autorisé le 27 avril 2020 par la commune de Jaleyrac. Implanté Lieu-dit Bouriannes, à Jaleyrac (15200), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de Bouriannes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL CHARBONNEL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 331 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 245 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 21 838 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 331 m².

Jaleyrac compte 364 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Bouriannes, Jaleyrac (15200).

Références cadastrales : ZI, 62, ZI, 61, ZI, 40.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL CHARBONNEL (SIREN 410974844, SIRET 41097484400012, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité Jaleyrac (15200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 245 m² · Surface après travaux (totale) : 2 331 m² · Variation nette totale : 2 086 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	245 m²	2 331 m²	0 m²	245 m²	0 m²	2 086 m²	2 331 m²
Total	245 m²	2 331 m²	0 m²	245 m²	0 m²	2 086 m²	2 331 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 331 m² créés, 245 m² démolis; variation nette 2 086 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	2 331 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 331 m²
Superficie du terrain	21 838 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 331 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2020/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01507920M0006
Code commune INSEE : 15079 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Jaleyrac (15200). Les travaux prévoient la création de 2 331 m² et des démolitions de 245 m²; la surface après travaux atteint 2 331 m². Le terrain couvre 21 838 m².

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2020 - 01507920M0003 - nouvelle construction - 1 471 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - de Boissieres - nouvelle construction - 400 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - 01507916M0001 - nouvelle construction - 388 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 01507914M0005 - nouvelle construction - 1 431 m² Exploitation agricole ou forestière
2013 - Le Bourg Nord - nouvelle construction - 24 m² Artisanat
2013 - 01507913M0001 - extension de surface sans transformation - 3 251 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Jaleyrac

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Cantal
Code de la commune du lieu des travaux	15079
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01507920M0006
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-04-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL CHARBONNEL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	410974844
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41097484400012
Code postal du demandeur	15200
Localité du demandeur	Jaleyrac
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Bouriannes
Localité du terrain	Jaleyrac
Code postal du terrain	15200
sec_cadastre1	ZI
num_cadastre1	62
sec_cadastre2	ZI
num_cadastre2	61
sec_cadastre3	ZI
num_cadastre3	40
Superficie du terrain	21838
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	245
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2331
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	245
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	245
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	2331
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	245
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2331