← Retour à la liste des autorisations sur la commune Izel-lès-Équerchin

Permis de construire à Izel-Les- Querchin (62490) - 435 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0624761400004 délivré le 2014/06/18 à Izel-les- querchin autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 085 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 435 m² sur RUE D ESQUERCHIN. Déposé au printemps 2014, autorisé le 18 juin 2014 par la commune de Izel-les- querchin. Implanté RUE D ESQUERCHIN, à Izel-Les- Querchin (62490), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 435 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 19 800 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 3 965 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 085 m².

Izel-les- querchin compte 1 058 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE D ESQUERCHIN, Izel-Les- Querchin (62490).

Références cadastrales : ZD, 60, ZD, 463, ZD, 462.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Izel-les- querchin (62490).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 650 m² · Surface après travaux (totale) : 4 085 m² · Variation nette totale : 435 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²
Agricole	3 530 m²	435 m²	0 m²	0 m²	0 m²	435 m²	3 965 m²
Total	3 650 m²	435 m²	0 m²	0 m²	0 m²	435 m²	4 085 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 435 m² créés; variation nette 435 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	435 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 085 m²
Superficie du terrain	19 800 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 085 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2014/06/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0624761400004
Code commune INSEE : 62476 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Izel-Les- Querchin (62490). Les travaux prévoient la création de 435 m²; la surface après travaux atteint 4 085 m². Le terrain couvre 19 800 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Izel-lès-Équerchin (62490)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Rue d Esquerchin - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Chemin d'Arras - nouvelle construction - 9 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - 0624762200004 - transformation avec diminution de surface - 200 m² Entrepôt
2021 - Rue d'Esquerchin - nouvelle construction - 5 429 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - Rue de la Mairie - extension de surface sans transformation - 101 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - Rue d'Esquerchin - nouvelle construction - 4 838 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - Rue de l'Eglise - extension de surface sans transformation - 530 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - Rue du Tombeau - nouvelle construction - 311 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Izel-lès-Équerchin

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	62
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pas-de-Calais
Code de la commune du lieu des travaux	62476
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0624761400004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-06-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	62490
Localité du demandeur	Izel-les- querchin
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	D ESQUERCHIN
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Izel-les- querchin
Code postal du terrain	62490
sec_cadastre1	ZD
num_cadastre1	60
sec_cadastre2	ZD
num_cadastre2	463
sec_cadastre3	ZD
num_cadastre3	462
Superficie du terrain	19800
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	120
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3530
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	435
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3530
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	435
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4085