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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Izeaux
Détail PC 0381942320019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0381942320019 délivré le 2024/04/29 à Izeaux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 4 687 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LES TERRES FROIDES, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 054 m² sur 420 Zone Artisanale le Grand C. Déposé en hiver 2023, autorisé le 29 avril 2024 par la commune de Izeaux. Implanté 420 Zone Artisanale le Grand C, à Izeaux (38140), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI LES TERRES FROIDES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 054 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 33 970 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 129 m² d’habitation et 4 558 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 687 m².
Izeaux compte 2 141 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 420 Zone Artisanale le Grand C, Izeaux (38140).
Références cadastrales : AN, 25, AN, 33, AN, 350.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LES TERRES FROIDES (SIREN 332788298, SIRET 33278829800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité IZEAUX (38140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 633 m² · Surface après travaux (totale) : 4 687 m² · Variation nette totale : 1 054 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² Bureaux 1 785 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 785 m² Industrie 0 m² 527 m² 0 m² 0 m² 0 m² 527 m² 527 m² Entrepôts 1 719 m² 527 m² 0 m² 0 m² 0 m² 527 m² 2 246 m² Total 3 633 m² 1 054 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 054 m² 4 687 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 527 m² créés; variation nette 527 m². Entrepôts : 527 m² créés; variation nette 527 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 054 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 687 m² Superficie du terrain 33 970 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 687 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2024/04/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381942320019 Code commune INSEE : 38194 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Izeaux (38140). Les travaux prévoient la création de 1 054 m²; la surface après travaux atteint 4 687 m². Le terrain couvre 33 970 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38194
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381942320019
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LES TERRES FROIDES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
332788298
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33278829800013
Code postal du demandeur
38140
Localité du demandeur
IZEAUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
420
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Zone Artisanale le Grand C
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Izeaux
Code postal du terrain
38140
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
25
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
33
sec_cadastre3
AN
num_cadastre3
350
Superficie du terrain
33970
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
129
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3504
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1054
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1785
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
527
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1719
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
527
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4687
Tableau des données brutes de l'autorisation.
