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Île-de-France
Essonne (91)
Itteville
Détail PC 0913152210023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0913152210023 délivré le 2023/05/25 à Itteville autorise une construction neuve pour un programme de 3 076 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ESSONNE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 076 m² sur 4 rue Jean Giono. Déposé en hiver 2022, autorisé le 25 mai 2023 par la commune de Itteville. Implanté 4 rue Jean Giono, à Itteville (91760), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESSONNE HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 512 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 600 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 7 300 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 564 m² d’habitation et 512 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 076 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Itteville compte 6 603 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 4 rue Jean Giono, Itteville (91760).
Références cadastrales : ZB, 128, ZB, 127, ZB, 126.
Région : Île-de-France • Département : Essonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ESSONNE HABITAT (SIREN 965202880, SIRET 96520288000013, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, localité Ris-Orangis (91130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 600 m² · Surface après travaux (totale) : 3 076 m² · Variation nette totale : 2 476 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 564 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 564 m² 2 564 m² Services publics / intérêt collectif 600 m² 512 m² 0 m² 600 m² 0 m² -88 m² 512 m² Total 600 m² 3 076 m² 0 m² 600 m² 0 m² 2 476 m² 3 076 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 564 m² créés; variation nette 2 564 m². Services publics / intérêt collectif : 512 m² créés, 600 m² démolis; variation nette -88 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 076 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 076 m² Superficie du terrain 7 300 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 076 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/05/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0913152210023 Code commune INSEE : 91315 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Itteville (91760). Les travaux prévoient la création de 3 076 m² et des démolitions de 600 m²; la surface après travaux atteint 3 076 m². Le terrain couvre 7 300 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Essonne
Code de la commune du lieu des travaux
91315
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0913152210023
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-05-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ESSONNE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
965202880
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
96520288000013
Code postal du demandeur
91130
Localité du demandeur
Ris-Orangis
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
4
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Jean Giono
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Itteville
Code postal du terrain
91760
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
128
sec_cadastre2
ZB
num_cadastre2
127
sec_cadastre3
ZB
num_cadastre3
126
Superficie du terrain
7300
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2564
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
512
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
600
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
512
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
600
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
3076
Tableau des données brutes de l'autorisation.
