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Permis de construire à L Isle-Sur-Serein (89440) - 1 276 m² destination Industrie autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08920421U0001 délivré le 2021/07/06 à L Isle-sur-Serein autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 276 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par 3AS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 276 m² sur 6 RUE de la Sabliere. Déposé en été 2021, autorisé le 6 juillet 2021 par la commune de L Isle-sur-Serein. Implanté 6 RUE de la Sabliere, à L Isle-Sur-Serein (89440), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par 3AS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 276 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 943 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 276 m².

L Isle-sur-Serein compte 660 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE de la Sabliere, L Isle-Sur-Serein (89440).

Références cadastrales : AC, 323, OB, 314.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3AS (SIREN 798413977, SIRET 79841397700017, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, localité L Isle-sur-Serein (89440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 276 m² · Variation nette totale : 1 276 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Industrie	0 m²	1 276 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 276 m²	1 276 m²
Total	0 m²	1 276 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 276 m²	1 276 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Industrie : 1 276 m² créés; variation nette 1 276 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	1 276 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 276 m²
Superficie du terrain	3 943 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 276 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2021/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08920421U0001
Code commune INSEE : 89204 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à L Isle-Sur-Serein (89440). Les travaux prévoient la création de 1 276 m²; la surface après travaux atteint 1 276 m². Le terrain couvre 3 943 m².

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2024 - avenue du President Albert - transformation avec diminution de surface - 311 m² Bureau
2022 - du Parc - nouvelle construction - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - Montee du Calvaire - transformation sans extension ni diminution de surface - 275 m² Habitation
2018 - de la Sabliere - extension de surface sans transformation - 2 359 m² Commerce
2017 - d Annoux - extension de surface sans transformation - 297 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - de la Sabliere - extension de surface sans transformation - 1 712 m² Artisanat

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89204
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08920421U0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-09-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2022-09-30
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	70.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	3AS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	798413977
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79841397700017
Code postal du demandeur	89440
Localité du demandeur	L Isle-sur-Serein
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	6
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la Sabliere
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	L Isle-sur-Serein
Code postal du terrain	89440
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	323
sec_cadastre2	OB
num_cadastre2	314
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3943
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1276
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	1276
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1276
COMM_NORM	89204